Publications

Livres et numéros thématiques de revue

• Yan Sénéchal et Pierre Noreau, Les tribunaux comme objet de recherche en sciences sociales et humaines, Dossier thématique, Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, Vol 52, no 1, 2023, 285 pages.
• Pierre Noreau, Le Droit : forme du lien social, Québec, Presses de l’Université Laval, 2022, 350 pages
• Pierre Noreau et al. (dir) La Jeunesse au Carrefour : Entre famille, communauté État et société, Montréal, Thémis, 2021, 259 pages. PDF
• Yan Sénéchal et Pierre Noreau, Droit et culture(s) juridique(s), Dossier thématique dans Sociologie et société, Vol. 52, n^o2, octobre 2020, p. 13-252 
• Pierre Noreau, Yan Sénéchal et Jean-François Roberge Réformes du droit et de la justice, numéro thématique dans la Revue Juridique Thémis, Vol. 54, n^o 1, 2020, 596 pages.
• Pierre Noreau et al (dir.), 22 chantiers sur l’accès au droit et à la Justice, Cowansville, Yvon Blais, 2020, 432 pages.
• Yan Sénéchal et Pierre Noreau, Pluralisme juridique et cultures juridiques dans les sociétés contemporaines, Dossier Thématique dans Revue générale de droit, Vol. 49, n^o 2, 2019, p. 431-623.
• Pierre Noreau et Emmanuelle Bernheim (dir.), Devenir professeur, Montréal, Presses de l’Université de Montréal, 2019, 404 pages.
• Pierre Noreau et Emmanuelle Bernheim, La déontologie judiciaire appliquée (4^e édition), Montréal, Wilson et Lafleur, 2018, 405 pages.    PDF
• Pierre Noreau et Emmanuelle Bernheim, Applied Judicial Ethics, (4^e édition), Montréal, Wilson et Lafleur, 2018, 405 pages.  PDF
• Alain G. Gagnon et Pierre Noreau (dir.), Constitutionnalisme, Droit et diversité : Mélanges en l’honneur de José Woehrling, Montréal, Éditions Thémis, 2017, 623 pages.
• Pierre Noreau, Le droit préventif : Le droit au-delà de la loi (réédition), Montréal, Thémis, 2016, 176 pages. PDF
• Emmanuelle Bernheim et Pierre Noreau (dir.), La thèse… un guide pour y entrer et s’en sortir, Montréal, Presses de l’Université de Montréal, 2016, 347 pages.
• Pierre Noreau, France Houle, Pierre Issalys, Martine Valois, La justice administrative : entre Indépendance et responsabilité : Jalons pour la création d’une régime commun pour les décideurs administratifs indépendants, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2014, 428 pages.
• Pierre Noreau et Emmanuelle Bernheim, Applied Judicial Ethics, (3e édition), Montréal, Wilson et Lafleur, 2014, 382 pages. PDF
• Pierre Noreau, France Houle, Pierre Issalys et Martine Valois, La justice administrative : entre Indépendance et responsabilité : Jalons pour la création d’une régime commun pour les décideurs administratifs indépendants, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2014, 428 pages.
• Pierre Noreau et Emmanuelle Bernheim, La déontologie judiciaire appliquée (3e édition), Montréal, Wilson et Lafleur, 2013, 382 pages. PDF
• Pierre Noreau (dir.) Révolutionner la justice, Montréal, Thémis, 2010, 158 pages.
• Pierre Noreau (dir.) Le droit à tout faire; exploration des fonctions contemporaines du droit, Montréal, Les Éditions Thémis, 2008, 251 pages.
• Pierre Noreau (dir.) Dans le regard de l’autre/In the eye of the Beholder, Montréal, Les Éditions Thémis, 2007, 199 pages. PDF
• Gérard Boismenu, Michel Brûlé, Solange Lefebvre, Claude Lessard et Pierre Noreau (dir.), Rupture et continuité de la société québécoise : Trajectoire de Claude Ryan, Montréal, Université de Montréal, 2005, 212 pages.
• Pierre Noreau et José Woehrling (dirs.), Appartenances, institutions et citoyenneté, Montréal, Wilson Lafleur, 2005, 331 pages.
• Guy Lemire, Pierre Noreau et Claudine Langlois (dir.), Le pénal en action. Le point de vue des acteurs, Les Presses de l’Université Laval, 2004, 162 pages. HTML

Chapitres de livre

• Pierre Noreau, « Le sondage : mesure de fait, d’attitude et d’opinion » dans Emmanuelle Bernheim et Dalia Gesualdi-Fecteau, La recherche empirique en droit : Méthodes et pratiques, Montréal, Thémis, 2022, p. 105-129. PDF
• Pierre Noreau, « À refaire… tant qu’à faire » dans Stéphane Allaire et Frédéric Deshenaux, (dir.) Récits de professeurs d’Université à mi-carrière : Si c’était à refaire… , Montréal, PUQ, 2022, p. 187-194.
•   Pierre Noreau et Valentine Fau, « Les droits de la jeunesse : entre proclamation, et intervention » dans : Pierre Noreau et al. (dir) La Jeunesse au Carrefour au carrefour, Entre famille, communauté État et société, Montréal, Thémis, 2021, p. 227-256.
• Pierre Noreau, « ‘ Vu d’ici ‘, Observations nord-américaines… et complices sur les MSH », dans François Thibault (dir.) Mutation des sciences sociales et humaines : Les Maisons des sciences de l’Homme et leur réseau, Paris, RNMSH, (Coll. Athéna), 2021, p. 85-107.
• Pierre Noreau, « L’accès au droit et à la justice : perspectives nouvelles et recherche empirique » dans Pierre Noreau et al., 22 chantiers sur l’accès au droit et à la justice, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2020, p. XIII-XLIV pages
• Moktar Lamari et Pierre Noreau, « Mesurer quoi et pourquoi : Le défi de la statistique judiciaire » dans Pierre Noreau et al., 22 chantiers sur l’accès au droit et à la justice, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2020, p. 127-145.
• Catherine Piché et Pierre Noreau, « Reforma a la justicia civil en Quebec y en Canada », dans Marco Fandiño, Estudios comparados sobre reformas al Sistema de Justicia Civil, Santiago (Chili), Centro de Estudio de Justicia de las Americas, 2019, p. p.91-205.
• Pierre Noreau et Catherine Rossi, « Le professeur et le journaliste », dans Pierre Noreau et Emmanuelle Bernheim (dir.), Devenir professeur, Montréal, Presses de l’Université de Montréal, 2019, p. 372-381.
• Pierre Noreau, « Orientation, désorientation et réorientations, ce qui reste de nos amours… Une certaine ambition »,  dans Vincent Gautrait (dir.), L’École de Montréal, Montréal, Thémis, 2019, p. 35-43.
• Pierre Noreau et Pierre Olivier Bonin, « Faire droit… devenir juriste. Trajectoire des étudiants en faculté : une étude en contexte québécois, dans Massimo Vogliotti (dir), Pour une nouvelle éducation juridique, Paris, L’Harmattan, 2018, p.193-224.
• Pierre Noreau, « Une sociologie… pour la société », dans Marc-Henry Soulet (dir.)., Sociétés en mouvement, sociologie en changement, Québec, Presses de l’Université Laval (coll. Sociologie contemporaine), 2018,  325-346.
• Chloé Leclerc et Pierre Noreau, « L’arrêt Jordan : le procès inattendu de notre système de justice », dans Annick Poitras, L’État du Québec 2018, Montréal, Éditions Del Busso, Montréal, 2017, p. 158-165. PDF
• Pierre Noreau, « Le rapport au religieux au Québec : Mesure empirique et fondements d’une crispation collective », dans Alain G. Gagnon et Pierre Noreau (dir.), Droit et politique de la diversité : Mélanges en l’honneur de José Woehrling, Montréal, Éditions Thémis, 2017, p. 375-400. 
• Guy Azebove Tetang et Pierre Noreau, « Seuil et choix constitutionnels », dans Jacqueline Bergeron et Marc Cheymol (dir.) D'un seuil à l'autre, Approches plurielles, rencontres, témoignages, Paris, Éditions des Archives Contemporaines (Coll. Erasmus expertise), 2017, p. 129-135.
• Pierre Noreau, « Une bonne thèse… c’est quoi ? », dans Emmanuelle Bernheim et Pierre Noreau (dir.), La thèse… pour s'en sortir ! Projet académique, professionnel et personnel, Montréal, Presses de l’Université de Montréal, 2016, p. 115-128.
• Pierre Noreau, « Travailler avec un Directeur de thèse », dans Emmanuelle Bernheim et Pierre Noreau (dir.), La thèse… pour s'en sortir ! Projet académique, professionnel et personnel, Montréal, Presses de l’Université de Montréal, 2016, p. 195-208.
• Pierre Noreau, « The Old… and the New ? Elements for a General Theory of Institutional Change: The Case of Paperless Justice », dans Karim Benyekhlef, Jane Bailey, Jacquelyn Burkell, and Fabien Gélinas, eAccess to Justice, Ottawa, University of Ottawa Press, 2016, p. 263-304. PDF
• Pierre Noreau, « Roderick A. Macdonald : un grand Québécois », dans Richard Janda et Rosalie Jukier, The Unbounded Level of the Mind: Rod Macdonald’s Legal Imagination, Montréal, McGill-Queens University Press, 2015, p. 237-240.
• Pierre Noreau, « Économie et autochtonie : entre altérité et intégrité », dans Roderick A. Macdonald et Véronique Fortin(dir), Autonomie économique autochtone : dimensions multiples /Dimensions of Indigenous Economic Autonomy, Montréal, Éditions Thémis, 2015, p. xiii-xv.
• Pierre Noreau, « Le moraliste, le sociologue et le juge : objectivation et production de la connaissance », dans Violaine Lemay et Karim Benyekhlef (dir.) Guy Rocher, le savant et le politique, Montréal, Presses de l’Université de Montréal, 2014, p. 77-88. PDF
• Pierre Noreau, « Autonomie et intergouvernance : nouvelles formes de la relation politique », dans Ghislain Otis et Martin Papillon, G. Otis et M. Papillon (dir.), Fédéralisme et gouvernance autochtone/Federalism and Aboriginal Governance, Québec, Presses de l’Université Laval. 2013, 207-211. PDF
• Pierre Noreau, « Déontologie judiciaire et diversité de contexte, L’activité du Conseil de la Magistrature en contexte de retraite, de démission ou de décès d’un juge visé par une plainte », étude soumise au Conseil de la Magistrature en 2008, dans Pierre Noreau et Emmanuelle Bernheim, La déontologie judiciaire appliquée (3e édition), Montréal, Wilson et Lafleur, 2013, p. 313-333. PDF
• Pierre Noreau, « Économie autochtone et gouvernance », dans Marc-Urbain Proulx et al., Regards sur l'économie des collectivités autochtones du Québec, Presses de l’Université du Québec, 2012, 3 pages.
• Pierre Noreau, « Accès à la justice et démocratie en panne : constats, analyses et projections » dans Pierre Noreau (dir.) Révolutionner) la justice, Montréal, Thémis, 2010, p. 13-43 PDF
• Pierre Noreau, « Avenir de la justice : des problèmes anciens…. aux solutions prochaines », dans Pierre Noreau (dir.) Révolutionner) la justice, Montréal, Thémis, 2010, p. 3-10. PDF
• Pierre Noreau, « La gouvernance autochtone : penser hors du livre » (introduction), dans Pierre Noreau (dir.), Gouvernance autochtone : reconfiguration d’un avenir collectif, Montréal, Thémis, 2010, p. XV-XXVIII. PDF
• Pierre Noreau, « Aboriginal Governance: Thinking Outside the Books » dans Pierre Noreau (dir.), Gouvernance autochtone : reconfiguration d’un avenir collectif, Montréal, Thémis, 2010, p. XXIX-XLI. PDF
• Pierre Noreau Référents religieux et rapport à la normativité : asymétrie des rapports au droit, dans Jean-François Gaudreault-Desbiens, Le droit, la religion et le «raisonnable» — Le fait religieux entre monisme étatique et pluralisme juridique, Montréal,Thémis, 2009, p. 383-428. PDF
• Pierre Noreau, « Le droit et son contexte (Préface) », dans Christine Morin, L’émergence des limites à la liberté de tester en droit québécois : étude socio-juridique de la production du droit, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2009, p. XVII-XIX. PDF
• Pierre Noreau, « De la force symbolique du droit »,  dans Catherine Thibierge, La force normative, naissance d’un concept, Paris, LGDJ/Bruylant, 2009, p. 137-150. PDF
• Pierre Noreau, « Action publique et gouvernance contractuelle : Le cas des politiques de la santé au Québec », dans Pascale Laborier, Pierre Noreau, Marc Rioux et Guy Rocher, Les réformes en santé et en justice :le droit et la gouvernance, Québec, Presses de l’université Laval, 2008, p. 203-233. PDF
• Pierre Noreau et Andrée Lajoie, « Développement durable et gouvernance autochtone » dans Christoph Eberhard (dir.), Traduire nos responsabilités planétaires, recomposer nos paysages juridiques, Bruxelles, Éditions Bruylant, 2008, p. 253-268.
• Pierre Noreau et Louise Rolland, « Voyage en pays normatif : le droit une variable dépendante », dans Pierre Noreau et Louise Rolland (dir.), Mélanges en l’honneur d’Andrée Lajoie : Le droit une variable dépendante, Thémis, 2008, p. 3-25. PDF
• Pierre Noreau, « Et le droit, à quoi sert-il ? : Étude des usages étatiques et des fonctions du droit contemporain », dans Pierre Noreau (dir.) Le droit à tout faire, Montréal, Les Éditions Thémis, 2008, p. 205-251. PDF
• Pierre Noreau, « Voyage épistémologique et conceptuel dans l’étude interdisciplinaire du droit », dans Pierre Noreau (dir.) Dans le regard de l’autre/In the Eye of the Beholder, Montréal, Les Éditions Thémis, 2007, p. 165-199. PDF
• Pierre Noreau, « Interdisciplinarité, regard de l’autre et compréhension du droit contemporain », dans Pierre Noreau (dir.) Dans le regard de l’autre/In the Eye of the Beholder, Montréal, Les Éditions Thémis, 2007, p. 1-5. PDF
• Pierre Noreau et José Woehrling, « Appartenance, institutions et citoyenneté : une problématique », dans Pierre Noreau et José Woehrling (dirs.), Appartenances, institutions et citoyenneté, Montréal, Wilson Lafleur, 2005, p. vii-xi.
• Pierre Noreau et Élisabeth Vallet, « Le droit comme ressource des minorités nationales : un modèle de mobilisation politique du droit », dans Pierre Noreau et José Woehrling (dirs.), Appartenances, institutions et citoyenneté, Wilson Lafleur, 2005, p. 55-77.
• Pierre Noreau et Samia Amor, « Médiation familiale : de l’expérience sociale à la pratique judiciarisée », dans : Marie-Christine Saint-Jacques, Daniel Turcotte, Sylvie Drapeau, Richard Cloutier, Familles en transformation. La vie après la séparation des parents : Bilan d’une réalité complexe et pistes d’action, Québec, Presses de l'Université Laval . 2004, p. 269-297. PDF
• Pierre Noreau, « L’innovation sociale et le droit : Est-ce bien compatible » dans Le développement social au rythme de l’innovation, Fonds de recherche sur la société et la culture (FQRSC), Presses de l’Université du Québec, 2004, p. 73-108. PDF
• Pierre Noreau, « Famille séparées et ruptures du droit : du mélange des genres familiaux à la redéfinition du droit de la famille », dans Les nouveaux sentiers des familles séparées : un défi pour les intervenants, Association internationale francophone des intervenants auprès des familles séparées (AIFI), Montréal, 2004, pp. 209-224. PDF
• Pierre Noreau, Claudine Langlois et Guy Lemire, ,« Droit symbolique et droit instrumental : une conclusion », dans Guy Lemire, Pierre Noreau et Claudine Langlois, Le pénal en action. Le point de vue des acteurs, Les Presses de l’Université Laval, 2004, p. 155-162   HTML
• Pierre Noreau, Jean Proulx, Serge Brochu et Gilles Rondeau, « Innovation sociale en matière pénale : du clivage des professions à l’anarchie organisée », dans Guy Lemire, Pierre Noreau et Claudine Langlois, Le pénal en action. Le point de vue des acteurs, Les Presses de l’Université Laval, 2004, p. 131-153. HTML
• Pierre Noreau, Guy Lemire et Jean Proulx, « Le point de vue des acteurs pénaux : une cartographie », dans Guy Lemire, Pierre Noreau et Claudine Langlois, Le pénal en action. Le point de vue des acteurs, Les Presses de l’Université Laval, 2004, p. 17-34. HTML
• Claudine Langlois, Pierre Noreau, Guy Lemire, « Prise en charge pénale des problèmes sociaux : problématique générale », dans Guy Lemire, Pierre Noreau et Claudine Langlois, Le pénal en action. Le point de vue des acteurs, Les Presses de l’Université Laval, 2004, p. 1-16. HTML

Articles

• Pierre Noreau, « Le chercheur et le juge : les conditions de la recherche en milieu judiciaires », dans Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, Vol 52, no 1, 2023, p. 251-285. PDF
• Yan Sénéchal et Pierre Noreau, « La réalité sociale des tribunaux : Un aperçu pluridisciplinaire de la recherche contemporaine » (Introduction), dans Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, Vol 52, no 1, 2023, p. 1-7. PDF
• Emmanuelle Bernheim, Pierre Noreau, Alexandra Bahary, « La justice et la non représentation au carrefour de la localisation sociale » dans Revue canadienne Droit et société, 2021 p.1-21. PDF
• Yan Sénéchal et Pierre Noreau, « Présentation : prolégomènes à une sociologie des cultures juridiques » Sociologie et société,  (dossier thématique : Droit et culture(s) juridique(s)), Vol. 52, n^o 2, octobre 2020, p. 13-42  PDF
• Pierre Noreau, « Réforme de la justice et théorie du changement » dans : Pierre Noreau, Yan Sénéchal et Jean-François Roberge, Réformes du droit et de la justice, numéro thématique, Revue Juridique Thémis, vol 54, n^o 1, 2020, p. 51-104. PDF
• Pierre Noreau, Yan Sénéchal et Jean-François Roberge, « Évolution de la recherche et réformes de la justice », dans : Pierre Noreau, Yan Sénéchal et Jean-François Roberge, Réformes du droit et de la justice, numéro thématique, Revue Juridique Thémis, 2020, vol 54, n^o 1,  p. 1-24. PDF
• Yan Sénéchal et Pierre Noreau, « Pluralisme juridique et cultures juridiques dans les sociétés contemporaines :Introduction » dans : Yan Sénéchal et Pierre Noreau Pluralisme juridique et cultures juridiques dans les sociétés contemporaines, Dossier Thématique dans Revue générale de droit, Vol. 49, n^o 2, 2019, p. 431-342 PDF
• Pierre Noreau et Pierre-Oliver Bonin, « Faire droit, devenir juriste, Trajectoire des étudiants en faculté : une étude en contexte québécois », dans Lex Electronica, (2017), Vol. 22, p. 170-198. PDF
• Karine Gentelet, Jeremy webber et Pierre Noreau, « Introduction : Le droit foncier en regard des réalités autochtones », dans K. Gentelet, J. webber et P. Noreau « Complexité d’identité et de territoire » (dir.), Recherche Amérindienne, (2016) vol XLVI, no: 2-3 dossier thématique  77-78.  PDF
• France Houle, Pierre Issalys, Pierre Noreau et Martine Valois, « Administrative Justice : Independence and Responsibility. Towards a Common Regime for Independent Adjudicators », (2014) 27 Canadian Journal of Administrative Law and Practice, 219-233. PDF
• Pierre Noreau et Alexandra Pasca, « Les grands modèles de justice de proximité : bilan d’une nouvelle pratique juridique », dans 44 R.G.D. 2014, p. 305-351. PDF
• Pierre Noreau, Michael Coyle et Karine Gentelet, « Introduction : Defining a Common Space », in : «Discourse and Negotiations across the Indigenous/non-Indigenous Divide», Special Issue, in : Canadian Journal of Law and Jurisprudence, Vol. XXVII n. 1, janvier 2014, p. 194-196.
• Pierre Noreau et Jean Leclair, « Transgressing Categories : Studies on the Cohabitation of Indigenous and Non-Indigenous People », in : Review of Constitutional Studies, Vol. 18, no : 1, 2013, p. i-vi. PDF
• Pierre Noreau, « La recherche scientifique : solitaire ou solidaire », dans L’État du Québec 2012, Montréal, Boréal, 2012, p. 266-270. PDF
• Pierre Noreau et Mario Normandin et coll., « L’autorité du juge au service de la saine gestion de l’instance » dans : Revue du Barreau - Tome 71 – 2012, p. 207-248. PDF
• Pierre Noreau, « L’Épistémologie de la pensée juridique : de l’étrangeté…à la recherche de soi », dans Les Cahiers de droit, Vol. 52, nos 3-4, septembre-octobre 2011 (numéro thématique : épistémologie et méthodologie juridique), p. 687-710.   HTML
• Pierre Noreau, « La recherche : pour rompre avec l’évidence… et la fatalité », dans L’État du Québec 2011, Montréal, Boréal, p. 308-313. PDF
• Christine Vézina et Emmanuelle Bernheim (Pierre Noreau, collaborateur), « Risque de santé et populations marginalisées : réflexion interdisciplinaire sur la centralité des droit de la personne dans le statut de citoyen », dans Revue de Droit, Vol. 40, nos 1-2, 2011, p.1-30.
• Pierre Noreau, « Faire mieux ensemble », dans Institut du Nouveau Monde, L’État du Québec 2010, Montréal, Boréal, p. 15-19. PDF
• Pierre Noreau, « De la confiance à l’exigence : La figure publique du scientifique », dans Institut du Nouveau Monde, L’État du Québec 2010, Montréal, Boréal, p. 155-161. PDF
• Pierre Noreau and Michel Bergeron, « When Citizens Hold a Mirror to the Scientific Community », dans Interciencia, novembre 2009, Vol. 34, no 33 page 155. PDF
• Pierre Noreau, « Constitutionnalisme et communautés linguistiques : une synthèse possible pour un avenir incertain », dans La revue de la Cour suprême, seconde série, Vol. 32, 2006, p. 332-355. PDF
• Pierre Noreau, Chantal Roberge, « Émergence de principes généraux en matière de déontologie judiciaire : Éléments d’une théorie générale », dans Revue du Barreau canadien, Vol. 84, no 3, 2005 (publié, 2007), p.457-499. PDF
• Pierrre Noreau et Andrée Lajoie, , « Peuples autochtones et gouvernance en contexte Canadien :  difficultés de l’autonomie gouvernementale autochtone et perspectives de recherche », dans Cahiers d'Anthropologie du Droit, (numéro thématique : Droit, gouvernance et développement durable), 2005, p. 165-180. HTML

Rapports de recherche

• Pierre Noreau, Chloé Leclerc, Moktar Lamari, Maya Cachecho, Indice québécois d’accès à la justice, : Concept, mesure et analyse, Rapport de recherche remis au MJQ, Montréal, ADAJ-Chantier 25, 30 juin 2022, 41 pages et annexes. PDF
• Maya Cachecho, Pierre Noreau et Pierre-Alain Cotnoir, Rapport d’enquête - Indice de littératie financière appliquée AMF 2022, Montréal, janvier 2022, Indice de littératie financière appliquée AMF 2022, Montréal, 23 juin 2022, 66 pages. PDF
• Pierre Trudel, Pierre Noreau et al. Rapport du Comité Ad Hoc sur la recherche dans la carrière professorale en droit, Montréal, Faculté de droit de l’Université de Montréal, 12 avril 2018, 32 pages. PDF
• Pierre Noreau et al., « Mémoire de l’Observatoire du droit à la justice présenté à la Commission des institutions de l’Assemblée nationale du Québec », dans le cadre des consultations particulière et des auditions publiques sur projet de loi n° 28, Loi instituant le nouveau Code de procédure civile, septembre 2013, 30 pages. PDF
• Pierre Noreau, « Analyse de l'opinion Publique concernant la conduite avec facultés affaiblies dans le cadre d'une infraction Impliquant un juge en exercice », Montréal, Centre de recherche en droit public, Octobre 2012, 18 pages plus Annexes. PDF
• Pierre Noreau, « Les Conférences de conciliation et de Gestion judiciaire », Cour du Québec, Projet pilote de Longueuil 2009, Observatoire du droit à la justice, juin 2010, 67 pages plus annexes.
• Pierre Noreau, « L'activité du Conseil de la Magistrature en contexte de retraite , de démission ou de décès d'un juge visé par une plainte », commentaire soumis au Conseil de la Magistrature, 2008, 20 pages. PDF
• Daniel Jutras, Roderick A. Macdonald et Pierre Noreau, « Les poursuites juridiques contre la mobilisation politique (SLAPP) », Québec, Rapport soumis au ministre de la Justice, mars 2007, 88 pages.